Conditions d’utilisation

1. Qui nous sommes et ce que couvrent ces conditions

Myrtille Cloud (app.myrtille.eu) est exploité par [Company legal name], [Address], [Contact e-mail]. Ces conditions couvrent seulement le service hébergé. Le logiciel Myrtille est open source sous licence Apache 2.0 : ces conditions ne restreignent jamais ce que cette licence vous donne, et chaque fonctionnalité du cloud peut être auto-hébergée.

2. Ce que fait le service, et ce qu’il ne fait jamais

Vos serveurs et les postes de vos développeurs se connectent au cloud en sortant : rien de chez vous n’est exposé. Le cloud montre votre ville, porte votre courrier et exécute les actions que vous activez. Il fait tourner le même code que Myrtille auto-hébergée.

• Il ne stocke jamais vos valeurs d’environnement, mots de passe ou clés, le contenu de vos logs (ils ne font que traverser le relais), les transcriptions d’agents de code ni les identifiants Anthropic.
• Il n’affiche jamais un jeton que vous donnez, même pas à un administrateur. Les jetons sont chiffrés avec une clé de votre organisation et déchiffrés en mémoire seulement.
• Il est en lecture seule par défaut : il n’agit sur votre infrastructure que dans les quartiers où vous avez activé les actions, demande une confirmation avant une action destructive, et inscrit chaque action dans un journal d’audit qui ne peut pas être réécrit.

3. Comptes et sièges

• Votre organisation répond des personnes qu’elle invite et des rôles qu’elle leur donne.
• Un siège est un utilisateur actif de votre organisation, lecteurs compris.
• Prévenez-nous à [Contact e-mail] si vous soupçonnez un usage abusif d’un compte.

4. Offres et prix

Les prix sont hors TVA et sont ceux de la page Tarifs. Équipe commence par un essai de 14 jours sans carte ; sans carte à la fin, votre organisation passe en Solo, dont les limites s’appliquent comme des quotas. Aucune fonctionnalité n’est jamais retirée.

• Cloud Solo : 0 €. 1 utilisateur, 1 ville, rétention de 7 jours, sans SSO.
• Cloud Équipe : 10 € par utilisateur et par mois, 8 € en facturation annuelle. utilisateurs illimités, rétention de 90 jours, notifications mobiles et relais, aucun port entrant, support par e-mail, essai gratuit de 14 jours.
• Cloud Business : 20 € par utilisateur et par mois, 16 € en facturation annuelle. SSO / OIDC, rétention d’un an, plusieurs organisations, support prioritaire, facture et mandat SEPA.
• Facturation par siège, mensuelle ou annuelle, par Stripe, avec la TVA européenne gérée par Stripe Tax.

Tarifs

5. En cas d’impayé

Votre organisation passe en lecture seule pendant 14 jours, puis son export reste disponible 90 jours, puis ses données sont supprimées. Nous vous prévenons par e-mail à chaque étape.

6. Vos données

• Vos données sont à vous. Nous ne les traitons que pour faire fonctionner le service, selon l’accord de traitement des données.
• Elles sont hébergées dans l’Union européenne. La liste de nos sous-traitants est publiée.
• Exportez tout à tout moment avec la commande myrtille export, et importez-le dans une Myrtille auto-hébergée avec myrtille import. Aucun enfermement.
• Quand vous partez, vos données sont supprimées sous 30 jours.
• Chaque intervention manuelle de notre part sur vos données est tracée et vous est signalée.

Accord de traitement des données (en anglais)Sous-traitants (en anglais)

7. Usage acceptable

N’utilisez pas le service pour enfreindre la loi, attaquer des systèmes que vous ne contrôlez pas, connecter une infrastructure que vous n’avez pas le droit de gérer, ou tenter de lire les données d’une autre organisation.

8. Services que vous connectez

Les services que vous connectez (Coolify, Dokploy, GitHub, vos serveurs, votre fournisseur de connexion) et vos agents de code restent soumis à leurs propres conditions. Claude Code tourne sur votre machine avec votre propre compte Anthropic.

9. Disponibilité et support

Notre objectif est une disponibilité de 99,9 % du relais et de l’interface, publiée sur status.myrtille.eu. Support par e-mail en Équipe, support prioritaire en Business.

10. Responsabilité, durée et droit applicable

• Responsabilité : [Limitation of liability].
• Vous résiliez à tout moment depuis l’interface ; la résiliation prend effet à la fin de la période payée. [Refund rule for annual plans].
• Droit applicable et tribunaux : [Governing law and competent courts].

11. Marque

Le nom Myrtille, le logo et la mascotte sont des marques. Un fork est bienvenu sous son propre nom.

12. Modifications

Une modification de ces conditions est publiée ici avec sa date et annoncée par e-mail avant de s’appliquer. Si vous la refusez, vous pouvez résilier avant cette date.